Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHARLES VANOT
Numéro de dépôt :
1310503
Date de dépôt :
06/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/08/1994
Présentation de la marque CHARLES VANOT
Déposée le 6 août 1984 par la Société Anonyme (SA) CHARLES VANOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLES VANOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHARLES VANOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310503.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHARLES VANOT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 août 1990 - Transmission de propriété n°47626 - Publication au BOPI 1990-08-28